SWICA participe en principe aux coûts des traitements de médecine complémentaire dans la mesure où la méthode figure sur notre liste des méthodes reconnues et est prodiguée par un thérapeute reconnu par SWICA; le caractère de maladie doit être avéré, et les critères EAE remplis.

Au titre de l’assurance complémentaire COMPLETA TOP, SWICA participe jusqu'à CHF 80.– par heure aux coûts, après déduction de la franchise et de la quote-part.
Au titre de l’assurance complémentaire OPTIMA, SWICA prend en charge l’intégralité des coûts, après déduction de la franchise et de la quote-part.
Toutes les participations aux coûts déjà versées au titre de l’assurance de base sont prises en compte dans les assurances complémentaires et ne doivent pas être payées une nouvelle fois.

Au titre de l’assurance complémentaire COMPLETA PRAEVENTA, SWICA prend en charge 50% des coûts, jusqu’à CHF 300.– par année civile, pour des traitements relevant de la promotion de la santé/prévention, sans franchise.

Au titre de l’assurance complémentaire OPTIMA, prend en charge 90% des coûts, jusqu’à CHF 300.– par année civile, pour des traitements relevant de la promotion de la santé/prévention, sans franchise.

Les coûts sont intégralement pris en charge dans le cadre de l'assurance complémentaire INFORTUNA FRAIS DE GUERISON – en complément de l'assurance maladie et accidents – à condition que le décompte fasse mention du type de sinistre accident et que la définition d'un accident au sens de la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) art. 4 soit bien respectée.

Médicaments
SWICA rembourse les frais des préparations homéopathiques, phytothérapeutiques et anthroposophiques enregistrées par swissmedic, ne figurant pas sur la liste négative et prescrites ou délivrées par des thérapeutes reconnus par SWICA.


Prestations de laboratoire
Les prestations de laboratoire de médecine complémentaire ne sont en principe pas assurées selon nos CGA/CS. SWICA participe cependant facultativement à des examens de laboratoire appropriés jusqu’à CHF 500.– au maximum, si ceux-ci ont été mandatés par un thérapeute reconnu et confiés à un laboratoire autorisé en Suisse (avec autorisation d’exploitation swissmedic).

Etranger
Les traitements de médecine complémentaire suivis à l'étranger sont pris en charge s'il s'agit d'une urgence ou s'ils s'avèrent nécessaires sur le plan médical (comme les indications susmentionnées sur les assurances complémentaires). Les traitements programmés nécessitent la conclusion de l'assurance complémentaire OPTIMA. Pour que les coûts soient pris en charge, la méthode et le fournisseur de prestations doivent tous les deux être reconnus par SWICA.
  • La reconnaissance par SWICA implique l’enregistrement auprès de l’ASCA ou du RME pour une des méthodes reconnues par SWICA et la qualification correspondante. SWICA se réfère en la matière aux prescriptions des organisations professionnelles de médecine complémentaire (OrTra MA, OrTra TC, OrTra MM, ODA ARTECURA, Fédération suisse des ostéopathes FSO-SVO). Pour garantir une reconnaissance à long terme dans le système de santé suisse, nous recommandons aux thérapeutes d’obtenir un titre professionnel. L’enregistrement pour une des méthodes reconnues par SWICA selon les conditions d’enregistrement du centre respectif ne nécessite pas de démarche supplémentaire. Les données actualisées sont régulièrement communiquées à SWICA par les centres d’enregistrement. Il vous est en tout temps possible de vérifier votre statut de reconnaissance dans notre liste des thérapeutes. Les éventuels changements de nom ou d’adresse doivent être annoncés directement auprès des centres d’enregistrement.
  • IMPORTANT: la reconnaissance par SWICA est personnelle et non transmissible. Les prestations ne peuvent être déléguées. Toutes les prestations facturées par le biais du numéro RCC personnel doivent avoir été prodiguées personnellement par la personne enregistrée ou reconnue.
  • SWICA reconnaît actuellement une centaine de méthodes de médecine complémentaire. Chaque OrTra d’une profession de médecine complémentaire a la possibilité de soumettre une demande d’admission d’une méthode dans la liste des méthodes SWICA.
  • Un comportement thérapeutique professionnel
    L’exercice de la profession est conforme aux compétences personnelles, au code déontologique et aux directives éthiques ainsi qu’aux règles usuelles dans la branche.
  • Facturation transparente
    Toutes les prestations dispensées sont facturées en toute transparence.
  • Utilisation de la norme de facturation & Tarif 590
    SWICA attend des thérapeutes en médecine complémentaire une facturation de leurs prestations d’après le Tarif 590 et l’utilisation de la norme de facturation uniforme. Le tarif est accessible au public et les organisations professionnelles ont établi des aides au décryptage pour que les chiffres tarifaires soient correctement attribués à votre méthode thérapeutique. Vous les trouverez sur les pages Internet des organisations professionnelles participantes. Le formulaire de facturation PDF peut être téléchargé dans l’espace réservé aux membres du centre d’enregistrement. Adressez-vous pour ce faire à votre centre d’enregistrement. Nous recommandons à tous les thérapeutes d’utiliser un logiciel. Celui-ci a pour avantage d’actualiser automatiquement la structure tarifaire et de disposer de fonctionnalités supplémentaires, qui sont importantes pour le quotidien professionnel d’un thérapeute. Vous trouverez une liste des fournisseurs de logiciels sous Téléchargements. Certaines organisations professionnelles proposent un comparatif des logiciels – adressez-vous à la vôtre.
  • Utilisation du numéro RCC
    Dans la médecine complémentaire (LCA), les reconnaissances des thérapeutes sont personnelles et non transmissibles. Chaque thérapeute possède un numéro RCC personnel. Le thérapeute facture ses prestations dispensées au client. Il n’est pas admis de décompter des prestations de différents thérapeutes sur le même numéro RCC. L’attribution du numéro RCC incombe à la Sasis SA. Votre centre d’enregistrement est en contact direct avec la Sasis SA pour le paiement et l’administration du numéro RCC.
  • Renoncement à la facturation des auto-thérapies et traitements de membres de la famille
    Conformément aux arrêts actuels du Tribunal fédéral, les auto-thérapies ne doivent pas être facturées.
    SWICA ne participe en principe pas aux frais de traitements dispensés aux proches, qu’elle considère comme des prestations naturelles et gratuites dans le cadre de l’obligation d’assistance familiale. Le fournisseur de prestations renonce donc à facturer les traitements prodigués à des membres de la famille. S’il devait y avoir des raisons importantes pour qu’un traitement soit dispensé à un membre de la famille, dans une mesure dépassant le cadre de l’obligation de soins familiale, les thérapeutes peuvent nous adresser au préalable, avec l’autorisation du patient, une demande de prise en charge détaillée, avec documentation des motifs, des objectifs, du concept, de la durée et de la fréquence de la thérapie prévue.
  • Collaboration avec SWICA
    Le prestataire fournit, en plus de la procuration du patient, des renseignements transparents et complets sur le déroulement et le concept thérapeutiques.

SWICA exige des soins de grande qualité et un comportement professionnel. Par comportement professionnel, SWICA entend non seulement les compétences professionnelles, mais surtout l’attitude du thérapeute dans sa relation avec le patient et son partenariat avec SWICA. En cas de non-observation de ces principes, SWICA peut mettre fin à un partenariat avec le thérapeute concerné, indépendamment d’un enregistrement auprès de l’ASCA ou du RME.

  • Le Tarif 590 et la norme de facturation uniforme
    SWICA attend des thérapeutes complémentaires qu’ils facturent leurs prestations selon le Tarif 590 et utilisent la nouvelle norme de facturation uniforme. Le tarif est accessible à tous. Le formulaire de facturation PDF peut être téléchargé dans l’espace réservé aux membres du centre d’enregistrement. Adressez-vous pour ce faire à votre centre d’enregistrement. Nous recommandons à tous les thérapeutes d’utiliser un logiciel. Celui-ci a pour avantage d’actualiser automatiquement la structure tarifaire et de disposer de fonctionnalités supplémentaires, qui sont importantes pour le quotidien professionnel d’un thérapeute. Vous trouverez une liste des fournisseurs de logiciels sous Téléchargements. Certaines organisations professionnelles proposent un comparatif des logiciels – adressez-vous à la vôtre.
  • Distinction des genres de sinistre
    Les quatre genres de sinistre maladie, accidents, maternité et prévention doivent être différenciés dans le traitement et mentionnés dans la facturation. Il est dans l’intérêt du patient de connaître le motif exact du traitement et de pouvoir éclaircir la question de la responsabilité des coûts au début du traitement.
Les éventuels changements de nom et d’adresse doivent être annoncés directement aux centres d’enregistrement. Ceci pour garantir que la modification soit communiquée à tous les assureurs affiliés et au RCC. Les traitements de médecine complémentaire sont remboursés dans la mesure où la méthode figure sur notre liste des méthodes reconnues et est prodiguée par un thérapeute reconnu par SWICA pour la méthode concernée; le caractère de maladie doit être avéré, et le traitement doit remplir les critères d’efficacité, d’adéquation et d’économicité (EAE). Si les conditions d’une participation aux coûts sont remplies, SWICA rembourse dans le cadre de l’assurance complémentaire COMPLETA TOP jusqu’à CHF 80.– par heure (après déduction de CHF 600.– de franchise et 10% de quote-part). SWICA prend en charge l’intégralité des coûts de traitement (après déduction de la franchise et 10% de quote-part) dans le cadre de l’assurance complémentaire OPTIMA. Avantage SWICA: toutes les participations aux coûts déjà versées dans le cadre de l’assurance de base sont prises en compte).

Plusieurs raisons peuvent expliquer l’absence de remboursement au client:

  • Le client concerné ne disposait pas, au moment du traitement, d’une assurance complémentaire pour les prestations de médecine complémentaire (COMPLETA TOP et/ou OPTIMA).
  • Le montant assuré est inclus dans la franchise.
  • Une exclusion d’assurance (convenue lors de la conclusion de l’assurance) a été prononcée pour le tableau clinique traité.
  • Le client concerné fait l’objet d’une suspension de prestations chez SWICA (factures impayées).

Pour des raisons de protection des données, il nous est interdit de renseigner les prestataires sur les motifs d’un non-remboursement. Nous nous tenons à l’entière disposition de nos assurés toute question concernant le remboursement.

SWICA traite les médecines classique et complémentaire sur un pied d’égalité. SWICA rembourse par conséquent toutes les prestations médicalement nécessaires lorsque les critères EAE sont remplis. La branche de la médecine complémentaire est en pleine mutation. La dynamique de professionnalisation exige des thérapeutes de se tenir en permanence au courant des nouveautés. L’affiliation à une association professionnelle répond à cette nécessité et est recommandée. Les thérapeutes devraient être membres de leur OrTRa correspondante. Les OrTra et les diverses associations professionnelles entretiennent un rapport direct avec les assureurs. En s’affiliant, les thérapeutes renforcent l’OrTra et sont régulièrement tenus informés des évolutions professionnelles décisives.

Dans l'intérêt de ses assurés, SWICA pose des exigences de qualité élevées aux prestations relevant de la médecine complémentaire. En misant sur une stratégie de qualité systématique, SWICA s'engage aussi à évaluer continuellement ces standards de qualité. La liste des méthodes reconnues par SWICA est donc régulièrement adaptée aux dernières évolutions.

SWICA rembourse les méthodes du RME n°102 massage classique, n°27 massage ayurvédique, n°34 massage du tissu conjonctif, n°81 massage de réflexologie plantaire, n°111 drainage lymphatique manuel et n°63 massage des zones réflexes, ainsi que les méthodes de l'ASCA n°205 massage classique, n°546 massage ayurvédique, n°206 massage du tissu conjonctif, n°218 massage de réflexologie plantaire, n°202 drainage lymphatique manuel et n°664 réflexologie, ce, uniquement si le thérapeute est en même temps au bénéfice d'un enregistrement valable pour l'un des titres professionnels suivants:

  • Praticiens en thérapeutique naturelle (PTN)
  • Naturopathe avec un diplôme fédéral en naturopathie traditionnelle européenne (NTE)
  • Médecine traditionnelle chinoise MTC
  • Naturopathe avec un diplôme fédéral en médecine traditionnelle chinoise (MTC)
  • Naturopathe avec un diplôme fédéral en médecine traditionnelle chinoise (MTC) - Acupuncture
  • Naturopathe avec un diplôme fédéral en médecine traditionnelle chinoise (MTC) - Tuina, Naturopathe avec un diplôme fédéral en médecine traditionnelle chinoise (MTC) – Médicaments chinois selon la MTC
  • Naturopathe avec un diplôme fédéral en médecine traditionnelle chinoise (MTC) – Acupuncture/Tuina.

En cas de couverture d'assurance correspondante de l'assuré, SWICA participe aux méthodes précitées, pratiquées par des thérapeutes non reconnus, dans le cadre de la promotion de la santé.

Infopoint pour les prestataires de promotion de la santé

Les prestations de médecine complémentaire sont remboursées dans le cadre des assurances complémentaires. La loi sur le contrat d’assurance (LCA) constitue la base légale des assurances complémentaires. La LCA n’est pas spécifiquement axée sur des assurances complémentaires du domaine des soins et ne renferme pas de dispositions concrètes sur les prestations assurées. C’est pour cette raison que chaque assurance-maladie réglemente l’étendue des prestations et leurs conditions par les Conditions générales d’assurance (CGA) et les Conditions spéciales (CS). Pour les prestations de médecine complémentaire, aucune ordonnance médicale n’est nécessaire chez SWICA Assurance-maladie. Vu que les prestations sont remboursées dans le cadre des assurances complémentaires, chaque assurance-maladie a ses propres règlements.